Conditions générales d'utilisation
Bienvenue sur C.S. Clichy Rugby Folklo – Old Blagues ! Ces conditions générales d’utilisation définissent les règles et réglementations pour l’utilisation de notre site web et la participation à nos activités.
En accédant à ce site web et/ou en participant à nos programmes, vous acceptez intégralement ces conditions générales d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales d’utilisation ou toute partie de ces conditions générales d’utilisation, vous ne devez pas utiliser ce site web ni participer à nos activités.
1. Définitions
Dans ces conditions générales d’utilisation :
- “Organisation” fait référence à C.S. Clichy Rugby Folklo – Old Blagues.
- “Site web” fait référence à csclichyrugbyfolklo.com.
- “Utilisateur”, “vous” et “votre” font référence à la personne accédant à ce site web et/ou participant à nos activités.
- “Activités” fait référence au rugby récréatif et aux diverses activités de loisirs organisées par l’Organisation.
2. Utilisation du site web
Vous devez utiliser ce site web uniquement à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser ce site web d’une manière qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité du site web ou d’une manière qui est illégale, frauduleuse ou nuisible.
3. Participation aux activités
La participation à nos activités est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription. L’Organisation se réserve le droit de refuser la participation à quiconque à sa discrétion.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu, la mise en page, la conception, les données, les graphiques et autres éléments de ce site web sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété de l’Organisation ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit notre site web ou son contenu à des fins commerciales sans le consentement écrit exprès de l’Organisation.
5. Limitation de responsabilité
L’Organisation ne sera pas responsable de toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif découlant de ces conditions générales d’utilisation ou en relation avec notre site web ou nos activités, que ce soit en matière délictuelle, contractuelle ou autre.
6. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité l’Organisation, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans limitation, les honoraires juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site web ou à votre participation à nos activités.
7. Politique de confidentialité
Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui régit également votre utilisation de notre site web et votre participation à nos activités.
8. Modifications
L’Organisation se réserve le droit de modifier ces conditions générales d’utilisation à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue du site web et votre participation à nos activités après toute modification signifie votre acceptation de ces modifications.
9. Droit applicable
Ces conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et tout litige relatif à ces conditions générales d’utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Coordonnées
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à :
- Email : thomasthomasrogers095@gmail.com
- Adresse : MAISON DES ASSOCIATIONS AIME CESAIRE, 80 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC, 92110 CLICHY
- Téléphone : +33363389177